Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Préambule
Bienvenue sur esprit-local.fr !

Ce site a pour vocation de partager et de valoriser des vidéos et images personnelles mettant en avant le patrimoine de notre région. En accédant et en utilisant notre plateforme, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Veuillez les lire attentivement avant toute utilisation.

2. Définitions

• Site : Désigne esprit-local.fr, une  plateforme web de partage de vidéos et d’images.
• Utilisateur : Toute personne accédant au Site, qu’elle soit inscrite ou non.
• Contenu : Ensemble des vidéos, images, textes et autres documents multimédias publiés sur le Site.
• Contributeur : Utilisateur ayant publié un contenu sur le Site.

3. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les règles d’utilisation du Site et de préciser les droits et responsabilités de chaque partie.

4. Accès au Site
L’accès au Site est gratuit et ouvert à tout public. Toutefois, certaines fonctionnalités, comme la publication de contenu, peuvent nécessiter une inscription préalable.

5. Inscription et Compte Utilisateur

• L’inscription est obligatoire pour accéder  ou commenter un contenu.
• L’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à maintenir la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe.
• En cas d’utilisation frauduleuse de son compte, l’Utilisateur devra avertir immédiatement l’administrateur du Site.

6. Publication de Contenu

• Originalité : Les Contributeurs garantissent que les vidéos et images qu’ils publient sont originales ou qu’ils détiennent tous les droits nécessaires à leur diffusion.
• Respect des droits : Aucun contenu ne doit porter atteinte aux droits d’auteur, au droit à l’image ou à la vie privée de tiers.
• Conformité : Les contenus doivent respecter la législation en vigueur et ne pas contenir de propos diffamatoires, haineux, ou inappropriés.
• Cession de droits : En publiant du contenu sur le Site, le Contributeur accorde une licence gratuite, non exclusive et mondiale permettant au Site de diffuser et de promouvoir ce contenu.

7. Propriété Intellectuelle

• Les droits d’auteur sur les contenus publiés restent la propriété des Contributeurs.
• Le Site détient les droits sur sa charte graphique, son logo, et ses fonctionnalités. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

8. Responsabilité

• Utilisateur : Chaque Utilisateur est responsable des contenus qu’il publie ou partage.
• Site : L’équipe du Site s’efforce de modérer les contenus, mais ne peut être tenue responsable des publications faites par des tiers. En cas de contenu inapproprié, veuillez nous le signaler.

9. Protection des Données Personnelles
Conformément à la réglementation en vigueur (notamment le RGPD), les données personnelles des Utilisateurs sont collectées et traitées dans le respect de leur vie privée. Pour en savoir plus, consultez notre [Politique de Confidentialité].

10. Modification des CGU
Le Site se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les Utilisateurs seront informés des changements via une notification sur le Site.

11. Résiliation
Le Site se réserve le droit de suspendre ou de supprimer un compte en cas de non-respect des présentes CGU.

12. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social.

13. Contact
Pour toute question ou réclamation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@esprit-local.fr

En utilisant notre Site, vous acceptez de respecter ces conditions. 

Merci de votre contribution à la valorisation de notre patrimoine local !